Et si votre épargne devenait un acte de solidarité ? Placement préféré des Français, l’assurance vie est aussi un formidable outil de transmission au service des causes qui vous touchent. Grâce à une démarche souple et accessible, il est possible de transmettre tout ou partie de votre assurance vie au profit d’une association comme France Alzheimer.
La clause bénéficiaire de l’assurance vie : le point de départ pour soutenir la cause qui vous tient à cœur
Pour rappel, l’assurance vie est un placement financier permettant d’épargner à son rythme tout en bénéficiant d’un cadre fiscal avantageux. En cas de décès du souscripteur, le capital ou les intérêts générés sont transmis aux bénéficiaires mentionnés dans la clause bénéficiaire du contrat.
La clause bénéficiaire est la pierre angulaire de ce mécanisme. Elle permet de désigner une ou plusieurs personnes ou entités, dont des associations, qui recevront le capital au décès de l’assuré.
Il est ainsi tout à fait possible de faire de France Alzheimer le bénéficiaire de votre assurance vie. Vous pouvez choisir entre une transmission totale ou partielle, aux côtés d’autres proches ou héritiers.
Pourquoi transmettre votre assurance vie à une association comme France Alzheimer ?
En désignant France Alzheimer comme bénéficiaire, vous participez concrètement à la lutte contre la maladie d’Alzheimer et les pathologies apparentées.
France Alzheimer est une association reconnue d’utilité publique, ce qui signifie qu’elle peut recevoir des dons, des legs et des contrats d’assurance vie. Les fonds recueillis sont utilisés pour :
- Continuer d’aider les personnes malades d’Alzheimer et leurs familles, au-delà de votre propre vie.
- Donner un sens à votre succession, en exprimant votre attachement à une cause qui vous tient à cœur.
- Donner des perspectives à la recherche sur la maladie d’Alzheimer ou une maladie apparentée.
- Contribuer au financement d’actions concrètes qui vont aider au quotidien les personnes malades et leurs proches.
- Honorer la mémoire d’un proche atteint par la maladie d’Alzheimer ou une maladie apparentée.
C’est une manière de prolonger votre engagement pour une cause qui vous est chère, tout en contribuant à un monde plus solidaire.
Transmettre son assurance vie au profit d’une association : une démarche simple et souple
Il existe trois cas de figure :
Vous possédez déjà un contrat d’assurance vie
Si vous avez déjà souscrit une assurance vie, vous avez sûrement indiqué un ou plusieurs bénéficiaires dans la clause prévue à cet effet. Pour soutenir France Alzheimer, il vous suffit de modifier cette clause afin d’y inclure l’association comme bénéficiaire, en totalité ou en partie.
Comment ? En demandant à votre assureur un avenant au contrat. La démarche est gratuite, rapide et sans formalités complexes. Vous êtes également libre d’apporter des modifications à cette clause à tout moment, autant de fois que nécessaire.
Vous n’avez pas encore souscrit d’assurance vie
Dans ce cas, vous pouvez ouvrir un contrat d’assurance vie auprès de votre banque ou de votre compagnie d’assurance. Ce placement vous permet de constituer un capital à votre rythme, avec une fiscalité avantageuse, et de préparer une transmission selon vos souhaits.
Lors de la souscription, vous aurez la possibilité de désigner France Alzheimer comme bénéficiaire, totalement ou partiellement, selon votre volonté. Votre conseiller vous aidera à choisir la formule qui correspond le mieux à vos objectifs.
Une seule mention essentielle à intégrer
Que vous soyez déjà titulaire d’un contrat ou sur le point d’en ouvrir un, il vous suffit d’inscrire la mention suivante dans la clause bénéficiaire pour que France Alzheimer puisse recevoir le capital à votre décès :
Association France Alzheimer et maladies apparentées, dont le siège est situé 11 rue Tronchet, 75008 Paris.
Bon à savoirVous n’êtes pas tenu de prévenir les personnes ou associations désignées dans la clause bénéficiaire de votre contrat d’assurance vie. |
Peut-on transmettre une partie de son assurance vie à France Alzheimer et le reste à ses proches ?
Oui, tout à fait. Vous pouvez moduler librement la répartition du capital de votre assurance vie entre plusieurs bénéficiaires. Il est possible par exemple d’écrire dans la clause bénéficiaire :
« 50 % du capital à mon fils, Julien Martin,
et 50 % à l’association France Alzheimer. »
À noter que France Alzheimer peut être mentionnée dans votre contrat d’assurance vie comme bénéficiaire principal (de premier rang) ou bénéficiaire secondaire (de second rang).
Dans ce second cas, l’association ne recevra le capital qu’à la condition que le bénéficiaire principal soit décédé au moment du versement :
« En cas de prédécès de mes héritiers,
je désigne France Alzheimer comme bénéficiaire en second rang. »
Transmettre son assurance vie au profit d’une association : les avantages fiscaux
Transmettre tout ou partie de votre assurance vie à une association vous permet de profiter d’une fiscalité avantageuse sans réduire l’impact de votre générosité par des prélèvements fiscaux.
Régime fiscal applicable à la transmission d’une assurance vie à une association
France Alzheimer, association reconnue d’utilité publique, bénéficie d’une exonération totale de droits de succession, y compris lorsqu’elle est désignée comme bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie (conformément à l’article 795 du Code général des impôts). Cela signifie que l’intégralité du capital transmis est versée à l’association sans aucune retenue fiscale.
Ce que prévoit la fiscalité selon l’âge de l’assuré
- Pour les sommes versées avant 70 ans :
Chaque bénéficiaire est exonéré jusqu’à 152 500 €. Au-delà, les montants sont taxés à 20 %, puis à 31,25 % au-dessus d’un certain seuil. - Pour les versements effectués après 70 ans :
L’exonération est limitée à 30 500 € (tous bénéficiaires confondus). Le surplus est soumis aux droits de mutation à titre gratuit, pouvant atteindre 60 % pour les organismes non exonérés.
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