Agir avec France Alzheimer

POUR LUTTER CONTRE LA MALADIE, SOUTENEZ-NOUS !

Nous soutenir autrement grâce aux legs, donations et assurances vie...

Faire un legs, une donation ou donner le bénéfice d’une assurance vie à France Alzheimer c’est pérenniser l’action de l’association contre la maladie.

Face au nombre toujours croissant de malades, il est important de donner aux malades et à leur famille les moyens de vivre au mieux avec la maladie et de donner à la recherche, toutes les chances de progresser au plus vite.

Faire bénéficier France Alzheimer d’un legs, d’une donation de son vivant ou d’une assurance vie, c’est lui donner les moyens de poursuivre son action pour lutter plus efficacement contre la maladie. En effet, les legs, donations et assurances vie, constituent des ressources stables et durables et permettent de financer des actions sur le long terme.

Reconnue d’utilité publique depuis 1991, l’association France Alzheimer est habilitée à recevoir des legs, donations et bénéfices d’assurance vie exonérés de droits de succession et de mutation. L’intégralité de ce que vous transmettez à France Alzheimer sera ainsi utilisée pour mener à bien ses missions.

De plus, les dons correspondant à des sommes provenant d'une succession et effectués par les héritiers, donataires ou légataires au profit de France Alzheimer permettent de bénéficier d’un abattement sur les droits de succession d’un montant équivalent. (art.788 III du Code Général des Impôts).

Legs ou donation : quelle différence ?
La donation est un don qui prend effet du vivant du donateur et qui doit être établi devant le notaire.
Le legs est un don fait par testament, dont la transmission n’est effectuée qu’après le décès du testateur.

Quels sont les différents types de legs ?
Le legs universel
On appelle legs universel la disposition par laquelle une personne donne, par testament, à une ou plusieurs personnes, la totalité des biens qu’elle laissera à son décès.
Le legs à titre universel
Cette formule consiste à léguer une fraction (la moitié, le cinquième, ses maisons et terrains, ses meubles…) ou un pourcentage fixe de ses biens.
Le legs à titre particulier
Par cette disposition, la personne décide de léguer un bien précis (une maison, une somme d’argent, un meuble, des valeurs de bourse).

> Lire la suite

 

RETOUR A L'ACCUEIL